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Marques déposées par la société OLIVIER DECELLE
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CHATEAU HAUT-BALLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU HAUT-BALLET
OLIVIER DECELLE, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4217500
Date de dépôt :
13/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/10/2025
CHATEAU HAUT-BALLET de OLIVIER DECELLE

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-BALLET

Déposée par voie électronique le 13 octobre 2015 par la société OLIVIER DECELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU HAUT-BALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est la société OLIVIER DECELLE domicilié(e) CHATEAU JEAN FAURE - 33330 - SAINT-EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 685 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU HAUT-BALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT-BALLET arrivera à expiration en date du 13 octobre 2025.

OLIVIER DECELLE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU HAUT-MAURAC BELLECOUR , CHÂTEAU BELLEVUE , DECELLE VILLA , DV , Château Haut Maurac


OLIVIER DECELLE, Société civile d'exploitation agricole - CHATEAU JEAN FAURE - 33330 - SAINT-EMILION - France - SIREN 437685753


INLEX IP EXPERTISE, Mme. Céline BAILLET - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 19 avril 2017 - Transmission totale de propriété n°698574 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-19

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Haut-Ballet.